Dénomination Sociale : Le Pré d'Eau - SARL
Siège Social : Parc d'Activité Bertel
355 rue Victor Hugo
76300 Sotteville-les-Rouen
76 300 Sotteville Les Rouen - France
Immatriculation : RCS Rouen 479 558 694
SIREN : 479 558 694 00036
Directeur de la Publication : Pascal Melloul & Carole Carecchio
Directeur de la rédaction : Pascal Melloul & Carole Carecchio
Site réalisé par : Société AV Factory – 12 rue Erpell 72000 Le Mans
Hébergeur : Webaxys - 355 rue Victor Hugo Parc Bertel - lot 22
Sotteville les Rouen 76300
France
Msique originale : Claire Jau
Droits d'auteurs : Le site du Pré d'Eau constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Dans ce cadre, et en sa qualité d'auteur, le Pré d'Eau bénéficie sur cette création originale de la protection et des droits réservés par la loi.
Il est entendu que toute reproduction ou représentation totale ou partielle quel que soit le support utilisé est strictement interdite sauf en cas d'autorisation expresse et préalable de la société Le Pré d'Eau, titulaire des droits d'auteurs.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager tant la responsabilité civile que la responsabilité pénale du contrefacteur.
Propriété Intellectuelle : La société Le Pré d'Eau est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les dessins, graphismes, textes, illustrations, logos, photographies, décors figurant sur le présent site, etc … , et plus généralement sur la charte graphique et la structure générale du présent site . L'ensemble de ces éléments sont dès lors protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
En conséquence, la reproduction et/ou la représentation partielle ou totale sur quelque support que ce soit de l'ensemble desdits éléments figurant sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information dans un cadre strictement privé et personnel. Leur utilisation pour tout autre usage est formellement interdit.
Marques déposées : Les marques et/ou logos « Le Pré d'Eau », « Stickettes », « Billets doux », « Murmures », « Sur mes murs », « Histoires de mur », « Périgraphies Urbaines » « Poetic wall by Carole Carecchio & Pascal Melloul », sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle desdites marques et/ou logos est prohibée au sens des dispositions de l'Article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le Pré d´Eau